Selon le Règlement sur la supervision et l'administration des cosmétiques (CSAR) émis en 2020, les entreprises doivent demander l'enregistrement et le dépôt des ingrédients cosmétiques qui ne sont pas listés dans l'Inventaire des ingrédients cosmétiques existants en Chine (IECIC 2021). Les nouveaux ingrédients cosmétiques se réfèrent aux matières premières naturelles ou artificielles utilisées pour la première fois dans les cosmétiques en Chine.

Type de nouveaux ingrédients cosmétiques

• Nouveaux ingrédients cosmétiques présentant un risque de sécurité élevé : conservateurs, colorants, agents anti-taches/blanchissants, agents de protection solaire et teintures capillaires
• Nouveaux ingrédients cosmétiques sans risque de sécurité élevé

Types de demandes

Il existe deux types de demandes pour les nouveaux ingrédients cosmétiques sous le CSAR : l'enregistrement et le dépôt.

Si l'usage prévu ou le niveau maximal d'utilisation d'ingrédients cosmétiques nouveaux approuvés ou déposés est modifié, une nouvelle demande d'enregistrement ou de dépôt sera nécessaire.

Les entreprises en Chine peuvent demander l'enregistrement ou le dépôt d'ingrédients cosmétiques nouveaux directement ou nommer un agent local comme fournisseur technique pour le faire. Les entreprises étrangères doivent désigner une personne responsable domestique pour demander l'enregistrement ou le dépôt d'un nouvel ingrédient cosmétique. L'enregistreur ou le déposant sera responsable de la qualité et de la sécurité des nouveaux ingrédients cosmétiques.

Obligations de la personne responsable domestique

• Enregistrer et déposer les nouveaux ingrédients cosmétiques au nom de l'enregistreur et du déposant ;
• Assister les enregistreurs et les déposants dans la surveillance de la sécurité et le signalement des nouvelles matières premières cosmétiques ;
• Assister les enregistreurs et les déposants dans le rappel des ingrédients cosmétiques ;
• Selon l'accord entre la personne responsable et l'enregistreur/déposant, assumer les responsabilités correspondantes en matière de sécurité et de qualité des nouveaux ingrédients cosmétiques mis sur le marché chinois ;
• Coopérer avec le travail de supervision et d'inspection des départements de surveillance.

Processus de demande

Qui doit s'enregistrer ?

• Les fabricants de nouveaux ingrédients cosmétiques ;
• Les fabricants ou les propriétaires de marques de cosmétiques utilisant de nouveaux ingrédients cosmétiques.

Surveillance post-commercialisation

Après l'enregistrement ou le dépôt, le système de surveillance de la sécurité sera disponible pour les nouveaux ingrédients cosmétiques approuvés ou déposés. La période de surveillance de la sécurité est de 3 ans à compter de la date de finalisation de l'enregistrement ou du dépôt des cosmétiques utilisant pour la première fois le nouvel ingrédient cosmétique approuvé ou déposé. Durant la période de surveillance de la sécurité, l'enregistreur ou le déposant du nouvel ingrédient cosmétique peut utiliser le nouvel ingrédient cosmétique approuvé ou déposé pour produire des cosmétiques. Après les 3 ans de la période de surveillance de la sécurité, la NMPA procédera à l'évaluation de la sécurité pour les nouveaux ingrédients cosmétiques approuvés ou déposés, s'il n'y a pas de problème de sécurité, les nouveaux ingrédients cosmétiques approuvés ou déposés seront ajoutés à la liste IECIC. Sinon, la licence d'enregistrement ou le numéro de dépôt sera annulé.

Nos services

CIRS Chine peut fournir tous les services nécessaires dans un seul package pour se conformer aux nouvelles réglementations cosmétiques en Chine pour la gestion des nouveaux ingrédients cosmétiques.