L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a réalisé des contrôles de conformité sur environ 15000 enregistrements entre 2009 et 2023, ce qui représente 21 % des enregistrements complets. Cela constitue une augmentation significative par rapport aux 5 % en 2019. Dans le même temps, l'ECHA a également effectué des contrôles de conformité sur 30 % des substances enregistrées à haut tonnage (production annuelle de plus de 100 tonnes).

En 2023, 301 examens de conformité ont été menés sur plus de 1750 dossiers d'enregistrement REACH impliquant 274 substances, dans le but de compléter les informations potentiellement manquantes pour améliorer la sécurité de ces substances chimiques. Jusqu'à présent, l'ECHA a formulé plus de 251 demandes de complément d'informations à un certain nombre d'entreprises.

Dans les années à venir, l'ECHA poursuivra en priorité ses examens de conformité des données enregistrées. En outre, l'Agence examinera l'impact du Plan d'Action d'Évaluation Conjointe, visant à améliorer la conformité des enregistrements REACH, et, conjointement avec les parties prenantes, développera de nouveaux domaines prioritaires sur lesquels travailler.

Rappel Amical

CIRS rappelle chaleureusement qu'obtenir un numéro d'enregistrement sous REACH n'est que le début de la conformité, et non la fin de REACH. L'entreprise concernée doit réviser le dossier d'enregistrement en cas de tout changement dans les informations d'enregistrement, y compris, mais sans s'y limiter, le changement de l'entité enregistrée, la mise à jour du guide d'utilisation sécurisée, l'ajustement des conditions d'utilisation ou des scénarios d'exposition, et la mise à jour des informations sur les dangers de la substance.

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