Le 24 juin 2024, l'autorité CLP du Royaume-Uni, HSE, a annoncé qu'elle avait conféré un effet légal à 88 substances chimiques répertoriées dans la liste de Classification et Étiquetage Obligatoires du Royaume-Uni (GB MCL). Cette mise à jour est entrée en vigueur immédiatement après sa publication et est conforme aux réglementations. Les mises à jour sont basées sur les 14e et 15e Adaptations au Progrès Technique (ATP), qui actualisent le règlement CLP, émis par la Commission Européenne.

TCes deux ATP ont été publiés et sont entrés en vigueur avant la fin de la période de transition du Brexit, et la HSE avait déjà ajouté ces substances à la liste GB MCL. Cependant, elles n'ont pas été incluses dans la législation britannique après que le Royaume-Uni a quitté l'Union européenne le 31 janvier 2020. La HSE a maintenant décidé d'utiliser les procédures indiquées par l'article 37 et l'article 37A du règlement GB CLP pour mettre à jour la liste GB MCL afin de résoudre ce problème.

Le résumé consolidé de ces 88 substances a été publié sur le site web de la HSE (https://www.hse.gov.uk/chemical-classification/assets/docs/cwbsd-aapu-0675.pdf). La proposition de GB MCL pour 62 substances est conforme aux conclusions données dans les 14e et 15e ATP. Le GB MCL de 26 substances a été révisé. Ces 88 substances maintiendront la classification et l'étiquetage obligatoires auxquels le Royaume-Uni avait souscrit en tant qu'État membre de l'UE. Concernant le dioxyde de titane sous forme de poudre et le cuivre granulé, mentionnés dans l'annonce précédente de la HSE, ils ont été retirés de la liste GB MCL à cette occasion. Un certain nombre d'erreurs signalées ont également été corrigées dans cette mise à jour. De plus, l'entrée de N,N-diméthyl-p-toluidine a été modifiée et l'entrée de propylbenzène a été ajoutée.

Après leur publication, les 14e et 15e ATP sont entrés en vigueur dans l'UE respectivement en septembre 2020 et le 1er mars 2022. Bien que la classification et l'étiquetage harmonisés (CLH) de l'UE ne soient devenus légalement effectifs qu'après la fin de la période de mise en œuvre, les fournisseurs étaient auparavant autorisés à appliquer la classification et l'étiquetage de ces 88 substances dans l'UE avant la date d'application complète. Actuellement, la classification et l'étiquetage obligatoires de ces substances ont des effets légaux dans l'UE et en Irlande du Nord. La HSE avait également conseillé aux détenteurs d'obligations de suivre la classification et l'étiquetage de ces substances dans la liste GB MCL avant le 31 décembre 2020.

En conséquence, de nombreux détenteurs d'obligations impliqués avec ces substances peuvent déjà avoir mis en œuvre la classification et l'étiquetage pertinents sur la base des conseils antérieurs. Les entreprises qui n'ont pas encore mis à jour leur classification et leur étiquetage doivent commencer à apporter des modifications immédiatement.

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Further Information 

Technical Report

Ministerial decision on 88 chemical substances from the 14th and 15th Adaptations to Technical Progress to Regulation